Airpac - Mentions légalesInformations généralesAIRPAC Le Rocher Bidaine - 35210 Châtillon en Vendelais - FRANCE Tél. : 02 99 74 42 10 – Fax : 02 99 74 43 42 SAS au capital de 500 000 € - Siret 479 393 647 000 41 – RCS Rennes Directeur de la publication : Sandrine AUGRAND Réalisation du site : TUCANA FILMS VIDEO « La Bretonnière » - 37190 Saché - FRANCE Hébergement du site : 1and1 Internet SARL 7 Place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines - FRANCE L’accès au site web AIRPAC et son usage sont régis dans leur intégralité par les termes et conditions qui suivent. Il présente aux visiteurs et aux clients (ci-après « les Internautes ») naviguant sur le site, un certain nombre d’informations liées aux produits commercialisés par la société AIRPAC. Ainsi, l’Internaute accepte la version des mentions légales en vigueur au moment de sa visite sur le site et s’engage à les respecter. AIRPAC se réserve le droit de modifier ces mentions légales à sa seule discrétion et sans annonce préalable. Il relève donc de la responsabilité de l’Internaute de s’informer des mentions légales en vigueur au moment de son accès au site web et de son usage Propriété intellectuelle Le présent site est une œuvre dont AIRPAC est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Ainsi, l’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La marque AIRPAC est une marque déposée sur laquelle la société AIRPAC jouit d’un droit d’exploitation exclusif. Les données, les programmes, les photographies, les textes, les dessins les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non, les vidéos et séquences animées ou non, et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. 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AIRPAC peut alors engager des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et requérir le paiement de dommages et intérêts à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. Informations sur les produits Le présent site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services AIRPAC. AIRPAC s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Elle se réserve le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications, à tout moment et sans préavis, aux informations figurant dans le présent site internet, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de la société AIRPAC ou de ses distributeurs. Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et informationnel et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant d'AIRPAC. Des erreurs ou omissions peuvent survenir. Aussi, AIRPAC avertit l’Internaute qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens. Réseau Commercial La société AIRPAC et ses distributeurs sont à votre disposition pour vous communiquer les informations complémentaires dont vous pouvez avoir besoin concernant les produits et services présentés sur le site. Liens hypertextes La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site nécessite une autorisation préalable et écrite d'AIRPAC. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez prendre contact avec le Directeur de la publication. 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Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, de suppression des données vous concernant en nous contactant à l’adresse suivante : Airpac International – Le Rocher Bidaine 35210 Châtillon en Vendelais – A l’attention de Sandrine AUGRAND. Cookies Lors de votre visite sur notre site, nous pouvons implanter un cookie dans votre ordinateur. Il permet d'enregistrer des informations relatives à la visite de l’Internaute sur notre site (les pages consultées, etc.). La durée de conservation de ces informations est de 1 an à compter de l’enregistrement des données. L’Internaute peut naturellement s’opposer à l'enregistrement de cookies en configurant le navigateur, selon le manuel d'utilisation de votre ordinateur. Le cookie est parfois indispensable au bon fonctionnement du Site et des informations diffusées. 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Informations généralesAIRPAC INTERNATIONALLe Rocher Bidaine - 35210 Châtillon en Vendelais - FRANCE Tél. : 02 99 74 42 10 – Fax : 02 99 74 43 42 SAS au capital de 500 000 € - Siret 479 393 647 000 41 Directeur de la publication : Service Marketing AIRPAC Réalisation du site :TUCANA FILMS VIDEO« La Bretonnière » - 37190 Saché - FRANCE Hébergement du site :1and1 Internet SARL7 Place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines - FRANCE L’accès au site web AIRPAC et son usage sont régis dans leur intégralité par les termes et conditions qui suivent. Ainsi, vous acceptez la version des mentions légales en vigueur au moment de votre visite sur le site. AIRPAC se réserve le droit de modifier ces mentions légales à sa seule discrétion et sans annonce préalable. Il relève donc de votre responsabilité de vous informer des mentions légale sen vigueur au moment de votre accès au site web et de son usage. Propriété intellectuelleLe présent site est une œuvre dont AIRPAC est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Ainsi, l’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.Les photographies, textes, logos, dessins, images, vidéos, séquences animées sont la propriété d'AIRPAC ou de tiers autorisés par AIRPAC à les utiliser. Toute représentation, reproduction, modification sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l'autorisation préalable d'AIRPAC constitue un délit de contrefaçon, y compris pour les documents téléchargeables. Le non-respect de cette interdiction peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. AIRPAC peut alors engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. 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